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Lorsqu'elle est utilisée ci-dessous, la dénomination « Volvo Cars » signifie soit Volvo Car Corporation, soit une ou plusieurs entités faisant partie du groupe Volvo Car, soit le groupe Volvo Car dans son ensemble, le cas échéant.

 

Pas de garanties, etc.

Bien qu'un soin raisonnable ait été pris pour garantir la précision des informations présentées sur ce site Internet (le « Site »), elles sont fournies « telles quelles ». En aucun cas Volvo Cars ne pourra être tenue pour responsable, envers toute partie, pour tout dommage direct, indirect ou autre découlant de toute utilisation du Site ou de tout autre site Internet auquel il serait renvoyé par un hyperlien, y compris, mais sans s'y limiter, les pertes de bénéfices, les interruptions d'activité, la perte de programmes ou d'autres données, même dans le cas où Volvo Cars aurait été informée de manière explicite de l'éventualité de tels dommages.

Volvo Cars rejette par la présente toute garantie et déclaration pour le Site ainsi que pour tout autre site Internet auquel vous pourriez accéder par l'intermédiaire du Site. Les renvois à d'autres sites Internet sont proposés exclusivement pour votre commodité et n'impliquent en aucune façon l'acceptation d'une quelconque responsabilité de la part de Volvo Cars quant au contenu ou à l'utilisation de tels sites Internet. De plus, il vous appartient de prendre les précautions nécessaires et de vous assurer que l'appareil grâce auquel vous accédez au Site (et le logiciel qui y est associé) est protégé contre les virus, vers, chevaux de Troie et autres éléments nuisibles ou destructeurs.

Toutes les garanties et déclarations présentes sur le Site à propos de produits ou services de Volvo Cars que vous achetez ou utilisez seront soumises aux termes et conditions convenues dans le contrat relatif à de tels produits ou services.

Les informations publiées sur le Site peuvent présenter des inexactitudes sur le plan technique ou des erreurs typographiques. Les informations publiées sur le Site sont sujettes à modification à tout moment, sans notification préalable. De plus, veuillez noter que Volvo Cars se réserve le droit de modifier à tout moment ses produits et services, y compris leurs prix.

Les informations publiées sur le Site peuvent contenir des références à des produits ou services Volvo Cars qui ne sont pas annoncés ou disponibles dans votre pays. De telles références n'impliquent pas que Volvo Cars a l'intention d'annoncer ou de rendre disponibles de tels produits et services dans votre pays. Veuillez noter également que certains produits et services ne peuvent être disponibles que contre un supplément et que certaines informations publiées sur le Site peuvent ne plus être correctes, en raison d'une modification du produit après la création ou la dernière mise à jour du Site. Veuillez contacter votre concessionnaire Volvo Cars pour connaître tous les détails des produits et services disponibles dans votre zone. 

 

Idées et suggestions non sollicitées

Volvo Cars apprécie de recevoir les impressions de la collectivité et accueille favorablement les commentaires et retours d'information relatifs à ses produits et services. Cependant, la politique de Volvo Cars lui interdit d'accepter ou de prendre en compte d'une autre manière des informations (comme des idées, propositions, suggestions et commentaires) autres que celles que Volvo Cars a explicitement demandées. Cette politique a pour objectif d'éviter les malentendus ou les contentieux, étant donné que Volvo Cars ou ses fournisseurs créent sans cesse de nouveaux produits, services, fonctions, modèles économiques, etc. qui peuvent être similaires ou identiques aux idées ou aux informations provenant d'autres personnes, même s'ils sont créés sans s'inspirer de telles idées ou informations provenant d'autres sources.

Si, malgré la demande de Volvo Cars, vous lui envoyez tout de même des informations comme une idée, une proposition, une suggestion, un commentaire, etc. (collectivement appelés le « Dépôt »), vous acceptez, indépendamment de toutes réserves que vous pourriez faire dans une lettre d'accompagnement ou d'une autre manière :

  • que le Dépôt, en tout ou en partie, sera réputé non confidentiel et non exclusif ;
  • que Volvo Cars n'aura aucune obligation (contractuelle ou autre, notamment, mais sans s'y limiter, une obligation d'examiner le Dépôt, d'y réagir ou de le traiter d'une autre manière et/ou de garder le Dépôt confidentiel) en ce qui concerne le Dépôt, en tout ou en partie ;
  • que Volvo Cars ne sera nullement tenue responsable de l'utilisation ou de la divulgation du Dépôt, en tout ou en partie ; et
  • que Volvo Cars aura le droit d'utiliser de manière non restrictive et de quelque manière que ce soit le Dépôt, en tout ou en partie, dans n'importe quel objectif, commercial ou autre, sans contrepartie ou compensation à votre égard.

 

Logiciels spécifiques disponibles sur le Site

Tout logiciel disponible pour téléchargement sur le Site (le « Logiciel ») est une œuvre protégée par droit d'auteur de Volvo Cars et/ou de ses concédants.

L'utilisation du Logiciel est régie par les termes de l'accord de licence d'utilisation finale, qui, le cas échéant, accompagne le Logiciel ou qui s'y trouve intégré (« Accord de licence »). Sauf disposition contraire dans l'Accord de Licence, le Logiciel est proposé en téléchargement pour le seul usage par des utilisateurs finaux. De plus, sauf disposition contraire dans l'Accord de licence, le Logiciel peut uniquement être utilisé aux fins pour lesquelles il a été mis à disposition. Toute reproduction ou redistribution du Logiciel qui ne serait pas conforme aux dispositions de l'Accord de Licence est explicitement interdite et passible d'actions civiles et de poursuites pénales.

La garantie applicable au Logiciel, pour autant qu'elle existe, est limitée aux dispositions de l'Accord de Licence. Sauf garantie éventuelle octroyée dans l'Accord de Licence, Volvo Cars refuse toute garantie quant au Logiciel, y compris toute garantie tacite et toute condition de qualité marchande, d'aptitude à servir à un but particulier, de propriété et de non-contrefaçon.